Création du site
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, ce site web, créé par le graphiste Kler Roger, met à disposition du public les informations concernant Il était une Plume… Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter ces mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
Propriété
Le site IL ÉTAIT UNE PLUME appartient à :
M. Kler ROGER
Quai de Brest, 35600 Redon, Ille-et-Vilaine, France
Personne physique, le propriétaire est responsable de la publication. Pour toute question, vous pouvez le contacter via son adresse e-mail : misteurka[at]protonmail.com
Hébergement
Le site IL ÉTAIT UNE PLUME est hébergé à Paris (France), par Planethoster, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante :
4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec
Canada – H7P 0G1
L’hébergement du site est effectué sur des infrastructures 100% éco-responsables. Les centres de données et les serveurs utilisent une énergie renouvelable.
Propriété intellectuelle
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l’article L122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Certaines illustrations font parties de la collection « FOCALES » de l’artiste-peintre LOUIS-ROGER (1928 – 2018).
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Dernière mise à jour : 05/11/2024